L'assurance Chiffre d'affaires : protégez votre entreprise

Vous êtes responsable d'une grande partie du chiffre d'affaires, mais vous vous retrouvez hors circuit à cause d'une maladie ou d'un accident ? Dans ce cas, votre entreprise en pâtit aussi. L'assurance Chiffre d'affaires – ou assurance Dirigeant d'entreprise – vous permet de protéger l'entreprise en cas d'incapacité de travail.

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Cette solution s'adapte entièrement au modèle de votre entreprise et vous aide aussi à réaliser de belles économies sur le plan fiscal.

Votre chiffre d'affaires est protégé 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, partout dans le monde
Vous êtes protégé(e) tout de suite, sans stage d'attente
Pas de mauvaises surprises : votre prime reste inchangée pendant toute la durée
Acceptation aisée : aucun examen médical n'est requis

Qu’est-ce que l’assurance chiffre d’affaires ?

C'est le cauchemar de tout indépendant et de toute profession libérale : vous êtes hors circuit à cause d'une maladie ou d'un accident. Bien souvent, votre incapacité de travail fait chuter votre chiffre d'affaires.

À cela s'ajoute que, pour des raisons fiscales parfaitement compréhensibles, vous vous octroyez bien souvent une rémunération peu élevée en tant que gérant. Par conséquent, l'indemnité que vous percevez de la mutuelle est dérisoire. L'assurance Revenu garanti ne constitue pas une option, car cette prestation ne peut jamais dépasser votre salaire.

Il existe pourtant une solution : l'assurance Chiffre d'affaires ou assurance Dirigeant d'entreprise. En cas d'incapacité de travail, cette protection reverse 60 % de votre chiffre d'affaires à l'entreprise. Vous adaptez entièrement la couverture à votre entreprise. Et comme votre prime est considérée comme une dépense professionnelle, vous réduisez aussi vos impôts.

Dans quels cas l'assurance Chiffre d'affaires constitue-t-elle une bonne idée ?

L'assurance Chiffre d'affaires s'avère idéale lorsque vous êtes vous-même l'acteur clé de votre entreprise et que vous souhaitez, pour des raisons fiscales, vous octroyer un salaire peu élevé.

L'assurance Chiffre d'affaires permet aux indépendants et professions libérales de dormir sur leurs deux oreilles. Cette protection est toutefois soumise à trois conditions :

Vous êtes responsable d'au moins 95 % des revenus d'exploitation.
C'est pourquoi l'assurance Chiffre d'affaires est, en principe, destinée à une société unipersonnelle ou à une société de gestion.
Vous êtes domicilié(e) en Belgique.
Vous avez moins de 55 ans. En effet, le contrat est valable jusqu'à l'âge de la pension, et la prime n'est pas déductible fiscalement si la durée du contrat est inférieure à dix ans.

Plus vous êtes jeune au moment de la souscription de l'assurance, plus votre prime est avantageuse. Commencez donc au plus vite.

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Comment fonctionne votre assurance Chiffre d'affaires ?

Une sécurité totale sans surprises

Votre assurance Chiffre d'affaires se base sur une garantie invalidité étendue qui vous protège en cas d'incapacité de travail physiologique comme économique. Si vous tombez malade ou si vous avez un accident, ces critères sont exprimés en pourcentage. Le plus élevé des deux chiffres servira alors de base pour le calcul de votre indemnité.

Garantie invalidité étendue

Vous bénéficiez de la protection la plus large en cas de maladie ou d'accident. Vous touchez une indemnité complète à partir d’une incapacité de travail de 66 %. Vous continuez à percevoir une partie de ce montant – proportionnellement à votre inactivité – lorsque vous reprenez le travail à temps partiel. La prestation cesse lorsque votre incapacité de travail passe sous la barre des 25 %..

Important : durant les périodes d'incapacité de travail, les primes que vous versez vous sont remboursées.

Une tranquillité totale, partout et à tout moment

Vous êtes protégé(e) 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, où que vous vous trouviez et quoi que vous fassiez, que ce soit sur le plan privé ou professionnel. Vous partez sillonner les routes de France à vélo durant vos vacances ? Aucun problème, votre assurance Chiffre d'affaires reste valable.

Pas de mauvaises surprises

Votre prime reste identique pendant toute la durée. Vous ne recevez donc pas de majorations soudaines ou de primes de risque cachées sur votre toit. Grâce à la stabilité des primes, vous savez toujours où vous en êtes. Les mauvaises surprises sont exclues.

Adaptez votre protection à votre situation

il vous suffit d'adapter ses modalités selon les besoins de votre entreprise. Vous sélectionnez :

votre indemnité
votre type de rente
votre délai
votre durée

Prenez rendez-vous et avec l'aide de nos experts, adaptez parfaitement les modalités de votre assurance Chiffre d'affaires à vos besoins.

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Choisissez votre indemnité

Quel est le chiffre d'affaires annuel de votre société ? Vous pouvez assurer un maximum de 60 % de ce montant. Les débutants (qui, bien souvent, n'ont aucune idée de leur chiffre d'affaires) optent généralement pour un montant de 1.000 euros par mois. Vous souhaitez assurer un montant supérieur ? Aucun problème. Un examen médical n'est pas requis jusqu'à un montant de 25.000 euros par an.

Remarque n'assurez pas plus de 60 % de votre chiffre d'affaires. Sinon, il se peut que l'administration fiscale vienne frapper à votre porte.

Choisissez votre type de rente

Adaptez encore davantage votre assurance Chiffre d'affaires à votre situation en sélectionnant le type de rente de votre choix.

rente constante: abordable, simple et transparente.
Le montant de l’indemnité est fixe, tout comme la prime que vous payez.
BPar exemple : une indemnité de 12.000 euros en début de contrat reste identique en fin de contrat.
rente croissante:la vie est de plus en plus chère à cause de l'inflation. Ce type de rente en tient compte.
Votre indemnité reste constante tant que rien ne se produit. En cas d'incapacité de travail, elle augmente de 3 %. Vous payez une prime un rien plus élevée pour cette formule.
Par exemple : tant que vous ne tombez pas malade, une indemnité de 12.000 euros reste fixée à 12.000 euros. Si vous vous retrouvez hors circuit, l'indemnité augmentera. L'adaptation a lieu annuellement.
rente à croissance idéale: : tient compte de l'augmentation du coût de la vie et des revenus
Votre indemnité augmente chaque année de 3 %, même lorsque vous n'êtes pas malade. La prime augmente proportionnellement.
Par exemple : vous optez pour un montant de 12.000 euros ? Dans ce cas, votre indemnité s'élèvera à 12.360 euros durant la deuxième année, à 12.730,80 euros durant la troisième année, etc.

Après quel délai souhaitez-vous obtenir votre indemnité ?

L'entreprise dispose-t-elle de réserves ? Dans ce cas, vous pouvez opter pour le versement d'une indemnité après 3, 6, voire 12 mois d'incapacité de travail. Sinon, vous pouvez déjà bénéficier d'une indemnité après 1 mois. Plus cette « période de risque propre » sera longue, moins votre assurance sera chère.

La « franchise anglaise » constitue également une option. Après un mois d'incapacité de travail, vous bénéficiez d'une indemnité à partir du premier jour avec effet rétroactif. Ainsi, votre période de risque propre est annulée et vous bénéficiez d'un revenu dès le premier jour.

Vous êtes protégé(e) tout de suite

Vous n'êtes pas soumis(e) à un stage d'attente. Dès que vous avez payé votre première prime, votre chiffre d'affaires est protégé à partir de la date d'entrée en vigueur du contrat.

Pendant combien de temps avez-vous besoin de l'assurance ?

Une assurance Chiffre d'affaires reste en vigueur jusqu'à ce que vous atteigniez l'âge de 65 ans.

Respecté la durée minimale de 10 ans.

Votre protection s'avère optimale dans le cadre d'un contrat en vigueur jusqu'à vos 65 ans. Si vous résiliez plus tôt votre assurance, vous créerez un écart entre la fin de votre protection et le début de votre pension. Ce que nous vous déconseillons vivement.

Un exemple où chacun pourra se reconnaître : le cas de Steven

Steven (25 ans) est artisan boulanger. Il est indépendant depuis peu : il a repris l'établissement il y a deux ans à peine. Le jeune homme a choisi une assurance Chiffre d'affaires avec indemnité de 1.250 euros par mois, soit 15.000 euros par an.

Si Steven devait se retrouver en incapacité de travail, la boulangerie devrait fermer et le chiffre d'affaires serait réduit à néant. Pour cette raison, il souhaite bénéficier au plus vite d'une indemnité : après 1 mois. Comme sa spécialité – les boules de Berlin à la confiture de fraises – se vend comme des petits pains, l'artisan boulanger s'attend à voir son chiffre d'affaires augmenter. C'est pourquoi il choisit une rente à croissance idéale de 3 %.

Un examen médical n'est pas nécessaire. Steven doit simplement remplir un questionnaire. Il protège ainsi son chiffre d'affaires à concurrence de 15.000 euros par an, pour une prime d'à peine 1.000 euros par an.

Dans le cadre de cette assurance, Xerius collabore avec DKV.

Xerius se charge volontiers de votre assurance Chiffre d'affaires

Prenez contact avec nos services pour obtenir de plus amples informations ou une offre. Vous acceptez notre proposition ? Dans ce cas, nous démarrerons votre police d'assurance personnelle.

Vos choix sont par ailleurs soumis à certaines formalités médicales.

Remplissez un questionnaire si vous souhaitez bénéficier d'une indemnité de moins de 25.000 euros par an.

Dans tous les autres cas, l'assureur peut exiger un examen médical (à ses propres frais, bien entendu), éventuellement assorti d'analyses médicales.

Ensuite, vous recevrez un contrat d’assurance contenant une proposition de protection et une demande de paiement. La protection débute dès que nous avons reçu votre premier paiement.

Questions fréquemment possées

Questions relatives aux accidents et aux maladies

Je suis malade, mais j'aimerais quand même bénéficier d'une assurance Chiffre d'affaires. Comment Xerius traite-t-elle ce genre de cas ?

Vous êtes déjà en incapacité de travail dès le début du contrat ? Dans ce cas, vous ne pouvez pas bénéficier d'une indemnité pour cette maladie.

Vous êtes capable de travailler, mais vous souffrez d'une maladie qui pourrait mener plus tard à une incapacité de travail ? Dans ce cas, la décision revient à notre médecin-conseil. Celui-ci fonde sa décision sur un questionnaire spécifique.

Que dois-je faire si je tombe malade ou si je me trouve en incapacité de travail ?

Prévenez immédiatement Xerius. Envoyez un e-mail à l'adresse assurances@xerius.be ou appelez le 03 221 09 72.

Nous vous enverrons ensuite le formulaire de déclaration à compléter par votre médecin. Sur base de ce formulaire, notre médecin-conseil vérifiera :

si vous avez droit à une indemnité;
à partir de quand vous avez droit à une indemnité;
à quel montant vous avez droit.

Bien entendu, nous vous informerons immédiatement de sa décision.

Bon à savoir également :

L'indemnité dont vous bénéficiez doit être déclarée à l'impôt des personnes physiques. Ce montant est imposé au titre de revenu de remplacement.
Durant votre incapacité de travail, les primes que vous versez dans le cadre de l'assurance Chiffre d'affaires vous sont remboursées.

Cliquez ici pour obtenir de plus amples informations sur
ce que vous pouvez faire précisément en cas d'incapacité de travail.

Comment mon indemnité est-elle calculée ?

Xerius se base sur l'indemnité annuelle que vous avez demandée. Nous divisons ce montant par le nombre de jours dans une année, soit 365 – ou 366 lors d'années bissextiles.

Ce « montant journalier » est ensuite multiplié par le nombre de jours dans un mois. Le résultat correspond au montant que vous percevez pour ce mois.

Puis-je bénéficier d'une indemnité lors de mon accouchement ?

Une grossesse n'est pas une maladie ni un accident. Dès lors, vous n'avez pas automatiquement droit à une indemnité dans le cadre de votre assurance Chiffre d'affaires. Cependant, vous pouvez y prétendre en cas de grossesse compliquée.

Découvrez ici ce que Xerius peut vous proposer si vous êtes enceinte.

Questions relatives aux conditions de votre assurance Chiffre d'affaires

Comment puis-je payer ma prime ?

Vous pouvez payer votre prime sur une base annuelle, semestrielle, trimestrielle ou mensuelle. La prime annuelle constitue l'option la plus avantageuse. Le paiement mensuel est possible uniquement par domiciliation.

Que se passe-t-il si je mets fin à mon activité indépendante ?

Dans ce cas, conserver votre assurance Chiffre d'affaires n'aurait aucun sens. Résiliez le contrat en envoyant une demande signée et mentionnez également la raison de cette résiliation.

Je suis indépendant(e) à titre complémentaire. Une assurance Chiffre d'affaires s'avère-t-elle intéressante pour moi ?

Une assurance Chiffre d'affaires n'est pas vraiment nécessaire. En tant qu'indépendant(e) à titre complémentaire, vous bénéficiez généralement d'une protection suffisante grâce à votre statut d'employé ou de fonctionnaire. Dès lors, une assurance complémentaire en cas d'incapacité de travail n'est pas vraiment requise, sauf si vous avez une bonne raison de prévoir une protection supplémentaire pour votre entreprise. En revanche, nous vous recommandons vivement de cotiser pour une pension complémentaire.

Je pratique un sport. Cette activité est-elle également assurée ?

En effet, la plupart des sports sont également assurés, comme la voile, par exemple. Dans le cadre de certaines activités à risque, ce n'est pas systématiquement le cas. Vous souhaitez inclure votre activité sportive dans votre police d'assurance ? Dans ce cas, ne manquez pas de l'indiquer sur votre formulaire d'inscription. Notre médecin-conseil vérifiera alors si votre activité peut être prise en considération et, dans l'affirmative, à quelles conditions. Dans ce cas, il se peut que vous deviez compléter un formulaire distinct.

Combien coûte une assurance Chiffre d'affaires dans mon cas ?

Votre prime dépend entièrement de votre situation personnelle. Quel âge avez-vous ? Quelle est votre profession ? Quels sont vos choix en matière de rente, de période de risque propre, d'âge de fin ? Quoi qu'il en soit, vous pouvez être sûr(e) d'une chose : le tarif s'avère souvent inférieur à ce que vous pourriez penser. Faites donc le test et demandez votre offre sans engagement. Vous ne risquez absolument rien. Bien au contraire : vous excluez les risques.

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Mon âge exerce-t-il une influence sur la prime ?

Oui, car le risque d'incapacité de travail augmente avec l'âge. Pour cette raison, il est préférable de souscrire le plus tôt possible une assurance Chiffre d'affaires. Plus vous êtes jeune lors de la souscription, plus votre prime sera faible.

Qu'est-ce qu'une incapacité de travail physiologique ? Et quelle est la différence avec l'incapacité de travail économique ?

L'incapacité de travail physiologique désigne une incapacité à travailler en raison d'un problème physique. La gravité de l'incapacité est exprimée en pourcentage.

L'incapacité de travail économique désigne les conséquences de cette incapacité de travail physiologique sur vos revenus. Celle-ci aussi peut être exprimée en pourcentage.

Ces pourcentages sont parfois identiques, mais ce n’est pas toujours le cas. Un comptable qui perd un doigt souffre peut-être d'une incapacité de travail de quelques pourcents (à la fois sur le plan physiologique et économique), mais souvent, il peut continuer à exercer son activité . La situation est totalement différente pour un pianiste qui perd un doigt. Sur le plan physiologique, son incapacité de travail s'élève à quelques pourcents à peine, mais sur le plan économique, son incapacité de travail est totale.

Xerius calcule systématiquement votre indemnité en fonction du pourcentage le plus élevé.

Puis-je modifier ma police ?

Bien sûr, c'est tout à fait possible. S'il s'agit de vos données personnelles, vous pouvez simplement les envoyer par e-mail à l'adresse assurances@xerius.be.

Les modifications qui ont trait à la police proprement dite (comme la rente annuelle ou la période de risque propre) peuvent être effectuées à partir de la prochaine date d'échéance principale. Si la modification entraîne un risque plus élevé (vous souhaitez par exemple bénéficier d'un revenu de remplacement plus élevé), il se peut que des formalités médicales soient requises. Une diminution du risque (par exemple, une période de risque propre plus longue) est possible sans la moindre difficulté.

Ma profession exerce-t-elle une influence sur la prime ?

Tout le monde peut être confronté à une incapacité de travail. Cependant, les risques sont plus élevés dans l’exercice de certains métiers. Ainsi, un plombier peut se blesser plus rapidement qu'un traducteur, par exemple.

C'est pourquoi Xerius classe les professions en différentes catégories. Plus le risque est élevé, plus vous risquez de devoir payer un petit supplément pour votre assurance Chiffre d'affaires.

Comment puis-je mettre fin à mon assurance Chiffre d'affaires ?

Il suffit d'envoyer une demande signée en prenant soin de mentionner la raison. Si vous soumettez votre demande plus de trois mois au préalable, votre contrat prendra fin lors de la prochaine date d'échéance principale. Par exemple, si votre contrat a débuté un 1er janvier, il prendra obligatoirement fin le 1er janvier.

Toutes les maladies sont-elles assurées ?

C'est en effet le cas des maladies physiques. Les affections mentales peuvent être exclues, ainsi que les incapacités résultant de certaines situations (pratique de sports dangereux, exercice d’activités illégales,…). Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans la fiche IPID.

Où puis-je trouver la description technique de mon assurance Chiffre d'affaires ?

Celle-ci se trouve également dans la fiche IPID.

Questions relatives à la fiscalité de votre assurance Chiffre d'affaires

Qu'en est-il exactement de la fiscalité ?

L'administration fiscale prélève une taxe de 9,25 % sur chaque prime versée. Toutes les primes sont déductibles en tant que frais professionnels réels, y compris la taxe sur les primes. Xerius vous fournit une attestation fiscale relative à vos primes. Le montant doit être déclaré à l'impôt des sociétés.

Les indemnités sont imposées au titre de revenu de remplacement ou de pension. Dès lors, ce montant doit également être déclaré à l'impôt des personnes physiques. Xerius vous fournit une attestation fiscale relative à vos indemnités.

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