Vous avez déjà vu « Les Incorruptibles », de Brian de Palma ? Ce splendide film de gangsters se déroule durant la Prohibition, période pendant laquelle la vente d'alcool était contrôlée par des gangs aux États-Unis. Si cette interdiction a été levée depuis longtemps, la vente d'alcool est aujourd'hui encore réglementée. Ainsi, en Belgique, vous devez demander une autorisation pour pouvoir vendre de l'alcool.
Vous devez être en possession d'une « autorisation alcool éthylique et boissons alcoolisées » – c'est son nom officiel – dès que vous souhaitez vendre des boissons alcoolisées. Peu importe que vous soyez détaillant ou grossiste.
Les magasins de nuit, les supérettes, les supermarchés, les stations-service, et même les baraques à frites qui vendent des canettes de bière pour accompagner leurs frites : tous sont obligés d'avoir cette autorisation. L'alcool est consommé sur place, comme c'est le cas dans les cafés ou restaurants ? L'autorisation n'est alors pas obligatoire. Par contre, si vous voulez aussi vendre des boissons spiritueuses, vous devez à nouveau disposer d'une autorisation spécifique. Vous pourrez obtenir celle-ci auprès de la commune où se situe votre établissement.
L'autorisation poursuit un objectif purement fiscal. Elle permet en effet au service des Douanes et Accises de vérifier que toutes les taxes sur l'alcool ont été prélevées. Vous pouvez donc vous attendre à recevoir une lourde amende si vous vendez de l'alcool sans autorisation.
Xerius vous aide volontiers à demander votre autorisation. Nous nous chargerons, en même temps, de votre inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises. Nous n'avons par ailleurs besoin que de quelques informations :
Vous voulez vendre de l'alcool dans plusieurs établissements ? Une autorisation est dans ce cas nécessaire pour chacun d'entre eux.
Demandez l'autorisation en ligne. Vous n'avez pas encore lancé votre affaire ? Nous nous chargeons en même temps de votre inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises. Nous nous adressons ensuite au service des Douanes et Accises et lui transmettons toutes les informations nécessaires. Votre autorisation est prête ? Le service des Douanes et Accises vous l'envoie directement chez vous.
Nous demandons dans ce cas votre autorisation sans tarder.
72,6 euros
TVA inclus
pour la composition de votre dossier et le suivi de votre demande.
Nous nous en occupons et demandons en même temps votre autorisation alcool.
Nous pouvons aussi nous en charger, de même que de votre demande d'autorisation alcool.
En effet, vous devez aussi détenir une autorisation alcool dans les cas suivants :
Vous voulez savoir avec certitude si ce bout de papier est vraiment obligatoire dans votre situation ? Le service des Douanes et Accises organise régulièrement des séances d'information pour les entrepreneurs débutants. Votre association professionnelle pourra elle aussi certainement vous en dire plus à ce sujet.
Xerius peut se charger d'obtenir ces autorisations pour vous. Dans la plupart des cas, nous nous occupons de ces autorisations en même temps que l'inscription de votre entreprise à la Banque-Carrefour des Entreprises. Cela vous fait gagner pas mal de temps et vous évite de nombreux efforts.